Identité du responsable

Raison sociale : SAS ITPA
K 98625,37 €
No SIRET : 34521216100029
Code APE : 8559B
No FORMATEUR : 93.13.0266613
TVA : FR87 345 21 21 61

Adresse :

11 Bd de la Grande Thumine
Parc d’Ariane Bat B
13090 Aix en Provence

Contacter l’ITPA :

Par téléphone : 04.42.20.65.64
Par mail : contact@itpa.fr

 

Hébergement

Ce site est hébergé chez OVH sous le nom de domaine itpa.fr
SAS OVH – http://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

  • État : Actif (consulter aussi le site web )
  • Bureau d’enregistrement : OVH
  • Date de création : 28 novembre 2013 18:48

 

Titulaire

TALISMAN
40, avenue de Hambourg
13008 Marseille
France

 

Référencement

ARTEACOM
Aix-en-Provence

 

Conditions d’utilisation du site

Propriété intellectuelle

Ci-après dénommés :

  • le Site : le présent site itpa.fr
  • ITPA : la société Institut Tertiaire Par Alternance

L’ensemble du contenu du site ITPA (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos) est la propriété de la société Institut Tertiaire Par Alternance. Toutes les informations, les contenus fournis sur le Site sont protégés par les lois françaises et internationales concernant la propriété intellectuelle et le copyright.

ITPA autorise la reproduction, la représentation, la copie, l’affichage ou la distribution de tous les contenu présents sur ce site à la condition expresse de mentionner les sources de ces contenus. Toute utilisation de ces contenus qui ne respecteraient pas cette règle constituerai une fraude aux droits détenus par ITPA sur ceux-ci et serait susceptible de constituer le délit de contrefaçon, sévèrement sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Données à caractère personnel

En prenant contact avec ITPA via le formulaire de contact du Site, l’utilisateur du Site s’engage à nous fournir des informations sincères et véritables le concernant. La communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions d’utilisation.

Les informations recueillies dans le cadre de cette communication font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées à l’usage interne de l’école. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés », et en application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Vous pouvez à n’importe quel moment faire une demande auprès d’ITPA pour : savoir quelles informations vous concernant sont détenues par la société, vous opposer à leur traitement, les faire modifier ou supprimer.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez nous contacter par le moyen de votre choix (téléphone, formulaire de contact, courrier électronique ou postal).